Commission Qualification Discipline

Cette commission veille au respect des conditions de mutations et de qualification des joueurs. Elle étudie également les dossiers disciplinaires...

Composition

Président:

jbleizourJean-Baptiste LEIZOUR

Tél: 06 30 44 14 35
Courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

 

Discipline :

Vice-Président: Ronan STEPHAN

Chargée d'instruction: Sylvie PERGAUD

Secrétaire de séance: Valérie MAHE

Membres: Solange VIAUD-MAHE - Philippe NICOLAS - Erwan GAUDIN - Yvon NICOLAS - Henri LAMY

 

Responsable Qualification

jbleizourJean-Baptiste LEIZOUR

Tél : 06 30 44 14 35
Courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Rappels

  • Période normale de mutation : du 1er au 30 juin inclus
  • Période de mutation exceptionnelle : du 1er juillet au 30 novembre

Fournir tout justificatif probant présentant un caractère exceptionnel et étant un obstacle à la pratique du basket-ball dans son club d’origine :

  • changement de domicile ou de résidence en raison d’un problème familial, de scolarité ou d’emploi
  • changement de situation militaire ou situation nouvelle du groupement sportif, notamment par suite de forfait, mise en sommeil ou dissolution

La période à caractère exceptionnelle est prolongée jusqu’à fin février pour les catégories U11, U13 et U15

 

PV réunions : pour des raisons d'anonymat et de protection des données personnelles, les PV ne sont pas mis en ligne. Ils sont consultables sur place au siège du Comité.

Documents et PV

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Actualités


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