Les assemblées générales (élective et ordinaire) du comité auront lieu le samedi 8 juin 2024 à 9h30 au Collège du Sacré Coeur, 4 rue de la Porte Bergault, à PLOËRMEL.

Composition de l' Assemblée Générale :

L'assemblée générale du Comité se compose des représentants des groupements sportifs membres affiliés à la Fédération Française de Basketball et des licenciés individuels.

Ces représentants doivent posséder la qualité de président des groupements qu’ils représentent. Toutefois, le président peut donner mandat exprès, à une personne de son club licenciée à la Fédération, afin de représenter celui-ci (pouvoir ci-joint).

Les représentants doivent être âgés de 16 ans au moins, être licenciés et jouir de leurs droits civiques. Ils devront présenter leur licence lors du pointage des délégués de club ainsi que lors de vote.

 Un groupement sportif membre ne pourra participer au vote, par le biais de son représentant, s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité départemental, de la ligue, et/ou de la Fédération Française de Basketball.

Chaque groupement sportif membre représenté dispose d’un nombre de voix égal au nombre de ses licenciés établi au 31 mars précédant l’assemblée générale.

Il sera procédé à l’élection du Comité Directeur du Comité départemental qui est composé de 21 membres dont :

• un médecin
• au moins 8 femmes (proportionnel au nombre de licenciées féminines)

Le Comité Directeur ne peut comprendre plus de deux licenciés appartenant à une même association sportive.
 

Est éligible au comité directeur toute personne âgée de 16 ans au moins, jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins six mois, à la date de l’élection, au sein du Comité départemental du Morbihan.

Les candidatures aux fonctions de membre du Comité Directeur doivent être adressées, selon le modèle joint, au moins trente jours avant la date de l’assemblée générale (soit avant le jeudi 9 mai 2024) par lettre recommandée avec accusé réception au siège du comité (50 rue Louis Braille 56100 LORIENT) ou par lettre recommandée avec accusé réception par voie électronique (adresse mail : basket.morbihan@gmail.com ) ou par dépôt direct au siège du comité (50 rue Louis Braille 56100 LORIENT - jours et horaires d’ouverture :  mardi/mercredi/ jeudi de 8h30 à 17h30) contre récépissé.

Il sera également procédé à l’élection des délégués (3) et suppléants (3) à l’assemblée générale de la Fédération, des clubs dont aucune équipe senior n’opère en championnat de France.

Est éligible comme déléguée toute personne majeure jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins six mois, à la date de l’élection, au sein du département du Morbihan.

Les candidatures aux fonctions de délégué doivent être adressées, selon le modèle joint, au moins trente jours avant la date de l’assemblée générale (soit avant le jeudi 9 mai 2024) par lettre recommandée avec accusé réception au siège du comité (50 rue Louis Braille 56100 LORIENT) ou par lettre recommandée avec accusé réception par voie électronique (adresse mail : basket.morbihan@gmail.com ) ou par dépôt direct au siège du comité (50 rue Louis Braille 56100 LORIENT - jours et horaires d’ouverture :  mardi/mercredi/ jeudi de 8h30 à 17h30) contre récépissé..

Les candidats devront, en outre préciser, s'ils postulent en tant que titulaire ou suppléant.